Gestion des risques dans une commune : conseils pratiques

Suite aux catastrophes majeures qui se sont déroulées cette été chez nos voisins européens et dans d'autres pays du monde, il m'est apparu tout à fait opportun de mettre en ligne cette note technique pratique à destination des élus et maires de communes. M.E.

Piloter une collectivité territoriale est un exercice complexe, en raison des enjeux humains, financiers, voire politiques, amenant à être confronté à de multiples risques et à des évolutions de la réglementation. En effet, tout élu, se retrouve inévitablement face à la survenue de plusieurs types d'événements inattendus pouvant soit être circonscrits à sa commune, soit avoir des répercussions vers l'extérieur ou encore provenir de l'extérieur de son périmètre. Il doit alors prendre des décisions dont il porte la responsabilité des conséquences. Or, certains nouveaux élus – notamment ceux prenant leurs fonctions dans les petites communes – ne disposent, ni de formation, ni de conseils leur permettant d'affronter cette charge.

Le Comité « Maîtrise des Risques Opérationnels » a pour objectif de fournir des outils d’utilisation simple, à destination des organisations, privées ou publiques, de toute nature ou dans tout domaine, pour les aider à maîtriser leurs risques opérationnels.
Ce cahier cible en particulier les communes, petites et moyennes, qui ne disposent que très rarement de compétences en matière de gestion des risques. Mais il peut, bien entendu, être utile à toute organisation et collectivité territoriale.
Si les communes ont souvent des points communs avec des entreprises privées, de service, de commerce, d’exploitation ou de production, leur particularité concerne les enjeux de service public, comme la protection des populations, la protection du cadre de vie.
D’autre part, elles sont soumises à des contraintes réglementaires spécifiques, avec une gestion financière dépendant de moins en moins de ressources propres (impôts locaux) et de plus en plus des dotations publiques et autres subventions.
Le « pilotage » d’une commune est également soumis aux résultats électoraux.
Notamment, lors de l’arrivée de nouveaux élus, on constate souvent une période de flottement dans le fonctionnement et la prise de décisions.
Par ailleurs, ces élus, issus de la société civile, ne sont pas toujours à l’aise avec les contraintes et les réglementations publiques.
Mais le point important reste que les élus sont exposés, tout au long de leur mandat, à des risques de responsabilité pour toute décision, ou absence de décision, controversée et/ou se révélant préjudiciable à la collectivité.
Ce cahier souhaite donc apporter un éclairage sur ces difficultés et proposer quelques outils pour acquérir la capacité d’identifier les forces et faiblesses de l’organisation et, surtout, aider à développer une culture du risque pour des personnes qui ne sont pas forcément des spécialistes de ce domaine.
À ce titre, ce cahier s’adresse donc d’abord aux élus (maires, conseillers municipaux) et aux fonctionnaires des collectivités territoriales.

Guy PLANCHETTE, Président du Comité Maîtrise des Risques Opérationnels

Télécharger le cahier ici :

https://www.iesf.fr/offres/doc_inline_src/752/Cahier_35_Gestion_risques_dans_commune_conseils.pdf

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