L’empreinte des activités industrielles et commerciales du XIXème et XXème siècle sur les bâtiments accueillant des enfants et des adolescents

Depuis 2012, une campagne nationale est déployée sous la responsabilité du Ministère de l’écologie pour mieux connaître l’empreinte des activités industrielles et commerciales du XIXème et XXème siècle sur les bâtiments accueillant des enfants et des adolescents.
Robin des Bois a entrepris depuis mai 2016 de rassembler tous les diagnostics et de solliciter à cet effet toutes les préfectures et autres services de l’Etat concernés. La CADA (Commission d’Accès aux Documents Administratifs) a validé la légitimité de l’action de Robin des Bois. Les diagnostics concernent les crèches, les écoles maternelles et élémentaires, les collèges et les lycées, les centres médico-sociaux bâtis sur des sols pollués ou à proximité immédiate de sols pollués. Les milieux sol, air et eau ont été examinés. Tous ces lieux pédagogiques sont qualifiés par la doctrine française sur les sites pollués "d’établissements sensibles" en raison de la présence potentielle de polluants susceptibles de perturber les différents modes de développement des enfants et des adolescents.
L’enfance n’est pas la seule victime potentielle du passé. Les enseignants, les auxiliaires de scolarité, les personnels de gardiennage, de maintenance et d’encadrement hébergés dans des logements de fonction sont aussi exposés. Mais pas seulement ! Ces campagnes de vérification et de dépistage des pollutions historiques dans les écoles intéressent aussi les riverains et leurs enfants. Selon leur situation géométrique et hydraulique, ils peuvent être dans une situation égale, allégée ou aggravée par rapport à l’établissement sensible diagnostiqué.
Les circulaires du 4 mai 2010 et du 17 décembre 2012 et le document BRGM (Bureau de Recherches Géologiques et Minières) du 8 octobre 2014 présentent les modalités, les perspectives et les premières conclusions de cette démarche exemplaire. Les résultats sont restés relativement confidentiels et tendent à s’effacer alors que le maître mot de la démarche est de les garder en mémoire et de les partager.
Les établissements sont classés en trois catégories :
– Catégorie A : les sols de l’établissement ne posent pas de problème.
– Catégorie B : les aménagements et les usages actuels permettent de protéger les personnes des expositions aux pollutions, que les pollutions soient potentielles ou avérées. Des modalités de gestion de l’information doivent cependant être mises en place pour expliquer ce qui doit être fait si les aménagements ou les usages des lieux venaient à être modifiés.
– Catégorie C : les diagnostics ont montré la présence de pollutions qui nécessitent la mise en œuvre de mesures techniques de gestion, voire la mise en œuvre de mesures sanitaires.
Robin des Bois publie aujourd’hui tous les diagnostics des catégories B et C des régions Provence-Alpes-Côte d’Azur et Hauts-de-France tels qu’ils ont été adressés aux directeurs académiques des services de l’éducation nationale, aux directeurs des établissements et aux maîtres d’ouvrage que sont les communes et les conseils régionaux ou généraux. Dans ces diagnostics, les polluants ne sont pas systématiquement nommés. Les trois grandes familles sont les polluants métalliques au premier rang desquels le plomb, les hydrocarbures au premier rang desquels le benzène, le toluène, l’éthylbenzène et le xylène et les solvants chlorés.
Dans certains cas, des lettres d’accompagnement ont été envoyées par les DREAL (Directions Régionales de l’Environnement, de l’Aménagement et du Logement) aux chefs d’établissement et sont plus explicites que les diagnostics. Quand elles nous ont été transmises – cas particulier de la région PACA – elles ont été jointes aux diagnostics publiés par Robin des Bois et apportent des précisions intéressantes sur les teneurs et l’identité des polluants.
Les dossiers scolaires des Hauts-de-France et de Provence-Alpes-Côte d’Azur sont passionnants. Ils permettent de faire une plongée dans l’archéologie industrielle de chaque région. Les écoles et autres lieux d’accueil des enfants ont souvent été construits sans tenir compte des pollutions historiques des sols et de la dispersion des déchets, effluents et remblais coutumière des XIXème et XXème siècle. La scolarisation s’est installée sans frais et sans soucis sur la désindustrialisation. Les écoles construites au XXème siècle ont aussi été cernées par des services de proximité comme les garages, les stations-service et les pressings.
Il revient aux enseignants, aux parents et aux élèves de s’assurer que toutes les recommandations émises par les services de l’Etat ont été appliquées et continueront à l’être pendant toute la durée de vie de l’établissement. Il leur revient aussi d’examiner régulièrement la conformité de ces recommandations à l’évolution de la connaissance des risques sanitaires et de la réglementation. La plupart des polluants incriminés sont considérés sans seuils d’effets – autrement dit, ils peuvent être nuisibles pour la santé des enfants à de très petites doses – et l’objectif doit être de réduire avec constance leurs concentrations à un niveau aussi bas que possible.
Robin des Bois a réalisé un résumé de chaque diagnostic en y apportant des commentaires et des liens supplémentaires et éventuellement des illustrations. Par précaution, le mode conditionnel a parfois remplacé le mode indicatif employé par les bureaux d’étude quand ils décrivent les risques. Des expressions en langue de bois ont parfois été remplacées par les mots qui conviennent (exemple : « les sols ont été pollués par les activités industrielles » au lieu de « les sols ont été influencés par les activités industrielles »).
Les établissements sensibles diagnostiqués ont été sélectionnés par le BRGM grâce au croisement de données BASOL et BASIAS. Pour faciliter l’appropriation des lecteurs à ces bases de données, Robin des Bois leur propose la méthodologie suivante (cliquez).
Lire le chapitre concernant les Hauts-de-France sur le site de l'association Robin des Bois