Avis de l’ANSES sur le Dioxyde de Titane
Le dioxyde de titane (TiO2) est utilisé dans de nombreuses applications (additif alimentaire, cosmétiques, pigments), notamment pour ses propriétés d’absorption des rayons ultraviolets et son caractère colorant blanc (additif alimentaire), et se présente, au moins partiellement, sous forme de poudre nanométrique. Dans son avis du 15 avril 2014 relatif à l’évaluation des risques liés aux nanomatériaux, l’Anses a estimé suffisantes les données scientifiques pour proposer le classement de cette substance en tant que cancérogène par inhalation de catégorie 1B. Point sur les différents travaux menés par l’Agence sur le TiO2.
Une étude de l’Institut national de la recherche agronomique (INRA), dite NANOGUT, publiée le 20 janvier 2017 et financée dans le cadre du Programme National de Recherche Environnement-Santé-Travail (PNR-EST) piloté par l’Anses, montre que l’exposition chronique de rats au dioxyde de titane (additif E 171, partiellement nanométrique) par voie orale serait susceptible d’entraîner des lésions colorectales précancéreuses. Les résultats de l’étude ne permettent toutefois pas de conclure sur les effets du TiO2 sur l’homme.
Au vu de ces résultats, les ministères chargés de la consommation, de la santé et de l’alimentation ont décidé de saisir l’Agence afin de réaliser une étude critique détaillée de cette publication de l’INRA (Bettini et al. 2017) et de déterminer si cette seule étude est de nature à remettre en cause les conclusions de l’Efsa relatives à la réévaluation du E171 publiée en septembre 2016.
Dans son avis publié au mois d’avril 2017, l’Anses souligne que, si les résultats présentés dans la publication de l’INRA ne permettent pas, à ce stade, de remettre en cause l’évaluation du E171 menée par l’Efsa, elle met en évidence des effets qui n’avaient pas été identifiés auparavant, notamment des effets promoteurs potentiels de la cancérogenèse. Par conséquent, l’Agence souligne la nécessité de conduire, , selon des modalités et un calendrier à définir, les études nécessaires à la parfaite caractérisation du danger associé au E171. Les études recommandées par l’Anses, ainsi que celles mentionnées précédemment par l’Efsa, devront être réalisées dans un environnement permettant d’assurer la bonne conduite de l’expérimentation selon les bonnes pratiques de laboratoire. Ces nouvelles études permettront d’une part de statuer sur les effets observés et d’autre part d’établir une dose journalière admissible pour le E171.
Cette nouvelle saisine s’inscrit dans les travaux de l’Agence déjà engagés sur saisine des ministères en charge de la consommation, de l’alimentation, de la santé, du travail et de l’environnement, en octobre 2016, sur l’impact potentiel pour la santé des nanomatériaux manufacturés ajoutés intentionnellement dans l’alimentation.
Concernant les nanomatériaux, de nombreux travaux sont menés par l’Anses depuis 2006, tant sur l’alimentation humaine et animale que sur les produits de consommation ou l’exposition des travailleurs. L’Agence rappelle la nécessité de développer des protocoles d’étude de toxicologie pertinents (bonne caractérisation physico-chimique, protocole détaillé et reproductible, etc.) et des études d’exposition pour évaluer les risques sanitaires des produits contenant des nanomatériaux.
L’Anses rappelle également sa recommandation de limiter l’exposition des salariés, des consommateurs et de l’environnement dans le cadre d’une approche graduelle, notamment en favorisant les produits sûrs et équivalents, dépourvus de nanomatériaux, en termes de fonction, d’efficacité et de coût. Dès lors que des dangers sont identifiés pour la santé humaine ou pour l’environnement, l’Agence recommande de peser l’utilité, pour le consommateur ou la collectivité, de la mise sur le marché de tels produits contenant des nanomatériaux, pour lesquels les bénéfices devraient être clairement démontrés.
Par ailleurs, l’Anses rappelle l’existence d’autres études, financées par l’appel à projets PNR-EST piloté par l’Agence, en cours de publication et décrivant d’autres effets potentiels du TiO2. Ces études portent notamment sur le passage de la barrière hémato-encéphalique du TiO2. L’ensemble de ces résultats devra faire l’objet d’un examen par l’Efsa dans le cadre de son travail d’évaluation des additifs alimentaires.
A noter également que dans son avis du 15 avril 2014 relatif à l’évaluation des risques liés aux nanomatériaux, l’Anses pointait la disponibilité d’éléments toxicologiques par inhalation suffisants pour envisager la classification de différents nanomatériaux, au titre du règlement relatif à la classification, à l'étiquetage et à l'emballage des substances et des mélanges dit « CLP », dont le dioxyde de titane. Cette classification CLP est en effet un outil puissant de réglementation des substances chimiques. L’Anses a donc proposé une classification du dioxyde de titane en tant que substance cancérogène par inhalation de catégorie 1B. Sur la base de cet avis, la Commission européenne décidera de l’inclusion ou non de la classification proposée par l’Anses pour le TiO2 dans le règlement CLP.
Enfin, en 2014, l’Anses avait proposé de soumettre le dioxyde de titane (TiO2) à évaluation dans le cadre du règlement REACh. L’Anses et l’Agence européenne des produits chimiques (ECHA) travaillent conjointement à l’acquisition de données nécessaires à cette évaluation, concernant les différentes formes de TiO2.
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