Dossier "Qualité de l'air extérieur"

Qualité de l'air : impacts sanitaires, normes et politiques, modélisation et prévision, réseau de surveillance de la qualité de l'air, gestion des épisodes de pollution

Mis à jour : 31 janvier 2019

1. Qualité de l’air et effets sanitaires

• Avis et Rapport d'expertise de l'ANSES de juillet 2019 relatif à l’état des connaissances sur les particules de l’air ambiant (effets sanitaires associés à la composition chimique, émissions du trafic routier)
• Rapport de l'ANSES de juillet 2019 - Particules de l’air ambiant extérieur - Impact sur la pollution atmosphérique des technologies et de la composition du parc de véhicules automobiles circulant en France
• Rapport de l'ANSES de juillet 2019 - Particules de l’air ambiant extérieur - Effets sanitaires des particules de l’air ambiant extérieur selon les composés, les sources et la granulométrie
• Que fait la pollution de l’air ? ASEF, 02/2016. https://www.dropbox.com/
• Qualité de l’air ambiant et santé, Aide-mémoire N°313, OMS, 05/2018. http://www.who.int/mediacentre/factsheets/fs313/fr/
• La qualité de l’air et ses enjeux, 10/2013. http://lodel.irevues.inist.fr/pollution-atmospherique/
• Impacts de l’exposition chronique aux particules fines sur la mortalité en France continentale et analyse des gains en santé de plusieurs scénarios de réduction de la pollution atmosphérique, Rapport, 06/2016. http://invs.santepubliquefrance.fr/
• Quelle est la part des pics de pollution dans les effets à court terme de la pollution de l’air sur la santé dans les villes de France ? 06/2016. http://invs.santepubliquefrance.fr/
• Analyse des liens à court terme entre pollution atmosphérique urbaine et mortalité dans neuf villes françaises, 06/2008. http://invs.santepubliquefrance.fr/

2. Les outils de planification, normes et politiques de qualité de l'air

• Pollution de l'air : notre santé n'est toujours pas suffisamment protégée, Rapport spécial, Cour des Comptes Européenne, 09/2018. https://www.eca.europa.eu/
• Les normes de qualité de l'air ambiant, Avis et rapport d'expertise, ANSES, 04/2017 https://www.anses.fr/
• Les enjeux de la pollution de l'air en France : délaissement ou droit en jeu(x), 01/2017. http://lodel.irevues.inist.fr/pollution-atmospherique/
• Les politiques publiques de lutte contre la pollution de l’air, Cour des Comptes, 12/2015.  Rapport : https://www.ccomptes.fr/     Annexes : https://www.ccomptes.fr/
• coût économique et financier de la pollution de l'air, Rapport commission d'enquête,   07/2015. Partie 1  http://www.senat.fr/  Partie 2 : http://www.senat.fr/  Synthèse : http://www.senat.fr/
• Estimation des coûts pour le système de soins français de cinq maladies respiratoires et des hospitalisations attribuables à la pollution de l’air, CGDD, 04/2015.http://temis.documentation.developpement-durable.gouv.fr/
• Climat, qualité de l’air et outils de planification, 10/2012. http://lodel.irevues.inist.fr/pollution-atmospherique/
• Santé et qualité de l'air extérieur, Rapport de la commission des comptes et de l'économie de l'environnement, CGDD, 07/2012. http://www.side.developpement-durable.gouv.fr/
• Brochure : "Agir pour la qualité de l’air : le rôle des collectivités", 01/2016. http://www.developpement-durable.gouv.fr/
• Décret n°2001-449 du 25 mai 2001 relatif aux plans de protection de l'atmosphère et aux mesures pouvant être mises en oeuvre pour réduire les émissions des sources de pollution atmosphérique. https://www.legifrance.gouv.fr/
• La prévention de la mortalité attribuable à la pollution atmosphérique : pourquoi agir maintenant ? 06/2016. http://invs.santepubliquefrance.fr/
• Lignes directrices OMS relatives à la qualité de l'air : synthèse de l'évaluation des risques- mise à jour mondiale de 2005. http://www.who.int/

3. Les outils de modélisation au service de la prévision

• La qualité de l’air racontée par la modélisation, 06/2017.  https://www.ineris.fr/
• Présentation des moyens de mesure et de modélisation de PREV’AIR http://www2.prevair.org/content/propos-de-prevair
• Panorama de la modélisation de la dispersion atmosphérique, 03/2015. http://www.appa.asso.fr/
• Prévision statistique des concentrations de particules dans l’air : tour d’horizon des principaux outils mathématiques, 01/2013.  http://lodel.irevues.inist.fr/pollution-atmospherique/
• Simulation et prévision de la qualité de l’air aux échelles continentale et régionale, 10/2010. https://www.umr-cnrm.fr/
• CHIMERE, un simulateur numérique de la qualité de l'air, 01/2007. http://www.lmd.polytechnique.fr/chimere

4. Surveillance de la qualité de l'air

• Arrêté du 19 avril 2017 relatif au dispositif national de surveillance de la qualité de l’air ambiant, https://www.lcsqa.org/
• Conception, implantation et suivi des stations françaises de surveillance de la qualité de l'air, 02/2017. http://www.lcsqa.org/
• Plan national de surveillance de la qualité de l'air ambiant 2016-2021, 04/2016 https://www.lcsqa.org/
• Garantir la qualité des mesures en air ambiant de polluants atmosphériques réglementés-le modèle français, Pollution atmosphérique, n°217-2013.

5. Gestion des épisodes de forte pollution de l’air

• Pollution de l'air, notre santé n'est toujours pas suffisamment protégée, rapport spécial, Cour des Comptes européenne, 09/2018. https://www.eca.europa.eu/
• Arrêté du 7 avril 2016 relatif au déclenchement des procédures préfectorales en cas d'épisodes de pollution de l'air ambiant https://www.legifrance.gouv.fr/
• Décret n° 2016-847 du 28 juin 2016 relatif aux zones à circulation restreinte https://www.legifrance.gouv.fr/
• Arrêté du 26 août 2016 modifiant l’arrêté du 7 avril 2016 relatif au déclenchement des procédures préfectorales en cas d’épisodes de pollution de l’air ambiant https://www.legifrance.gouv.fr/
• Instruction du Gouvernement du 5 janvier 2017 relative à la gestion des épisodes de pollution de l’air ambiant http://circulaire.legifrance.gouv.fr/
• Quelle est la part des pics de pollution dans les effets à court terme de la pollution de l’air sur la santé dans les villes de France ? http://invs.santepubliquefrance.fr/
• Épisodes de pollution particulaire en France : quels enseignements tirer des récents épisodes ? 03/2015. http://www.appa.asso.fr/

6. La qualité de l’air en métropole lilloise et en région Hauts-de-France

• Rapport d'activités 2018, Atmo-HDF, juin 2019.
• Campagne de mesures de qualité de l’air exploratoire à Villeneuve d'Ascq, Rapport, Atmo-HDF, 02/2018.
• Bilan territorial 2017 Métropole Européenne de Lille Qualité de l’air –Quels résultats pour 2017 ? http://www.atmo-hdf.fr/
• Programme Régional de Surveillance de la Qualité de l’Air 2017-2021 des Hauts-de-France, 04/2017. http://www.atmo-hdf.fr/
• Évaluation de l’impact sanitaire de la pollution atmosphérique urbaine dans l’agglomération de Lille, 2008-2010, 01/2016.  http://invs.santepubliquefrance.fr/
• Plan de Protection de l’Atmosphère Nord-Pas-de-Calais du 27 mars 2014 https://www.hauts-de-france.developpement-durable.gouv.fr/
• Schéma régional du climat de l’air et de l’énergie (SRCAE) du Nord-Pas-de-Calais du 20 novembre 2012. http://www.srcae-5962.fr
• Impact de l’exposition chronique à la pollution de l’air sur la mortalité en France :  point sur la région Nord – Pas-de-Calais – Picardie, 06/2016. http://invs.santepubliquefrance.fr/
• Évaluation de l’impact sanitaire de la pollution atmosphérique urbaine dans 4 agglomérations de la région Nord-Pas-de- Calais, 2008-2010, 01/2016. http://invs.santepubliquefrance.fr/

7. Organismes scientifiques et associations en lien avec la qualité de l’air

• Air Quality in Europe (site de la Communauté Européenne) https://www.airqualitynow.eu/fr/
• Association pour la prévention de la pollution atmosphérique (APPA) http://www.appa.asso.fr
• Centre Interprofessionnel Technique d’Etudes de la Pollution Atmosphérique (CITEPA) https://www.citepa.org
• Fédération des Associations de Surveillance de la Qualité de l’Air (ATMO) http://www.atmo-france.org
• PREV’AIR, plate-forme nationale de prévision de la qualité de l’air http://www2.prevair.org
• Laboratoire Central de Surveillance de la Qualité de l’Air (LCSQA) http://www.lcsqa.org
• Association Nationale pour la Prévention et l'Amélioration de la Qualité de l'Air http://www.respire-asso.org
• Fédération interprofessionnelle des métiers de l’environnement atmosphérique (FIMEA) http://www.fimea.fr
• Cellule Interrégionale de l'Environnement (CELINE) (B) http://www.irceline.be/fr

Rassemblé par M.E.